Cultureel Verdrag tussen Nederland en Griekenland
(authentiek: fr)
Le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas et le Gouvernement du Royaume de Grèce;
Désireux de resserrer encore davantage les liens d'amitié qui unissent si heureusement les deux pays, en développant leurs diverses relations culturelles;
Ont décidé de conclure un Accord à cet effet et ont nommé leurs Plénipotentiaires qui, dûment autorisés, sont convenus de ce qui suit:
Article 1
Les Parties Contractantes développeront autant que possible leurs bonnes relations dans le domaine scolaire, intellectuel, scientifique et artistique.
Article 2
En vue d'atteindre les buts énoncés dans l'article 1er les Parties Contractantes favoriseront, si possible par la collation de bourses, l'échange de professeurs d'universités et de membres d'institutions scientifiques et culturelles. Elles encourageront les manifestations artistiques telles que les expositions, concerts, conférences, ayant trait à la culture de l'autre pays, ainsi que les échanges culturels dans les domaines de là cinématographie, de la radio et du sport.
Article 3
Les autorités compétentes des Parties Contractantes établiront de commun accord les mesures de détail nécessaires à l'exécution des dispositions des articles ci-dessus. A cet effet il sera constitué dans chaque pays une commission appelée à soumettre au Gouvernement des suggestions quant à l'exécution du présent Accord. Le Représentant diplomatique de l'autre Partie Contractante pourra être invité à prendre part aux délibérations de cette commission.
Article 4
Le présent Accord sera ratifié et les instruments de ratification seront échangés à Athènes dans le plus bref délai possible.
L'Accord entrera en vigueur à la date de l'échange des instruments de ratification.
Article 5
Le présent Accord restera en vigueur pour une période de cinq ans. S'il n'a pas été dénoncé six mois avant la date de son expiration, il sera prorogé par voie de tacite reconduction, chacune des Parties Contractantes se réservant, en ce cas, le droit de le dénoncer à tout, moment moyennant un préavis de six mois.
En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Accord et y ont apposé leurs sceaux.
Fait en double exemplaire, en langue française, à La Haye, le 21 avril 1953.
Pour le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas:
J. LUNS
J.W. BEYEN
Pour le Gouvernement du Royaume de Grèce:
NICOLAS G. LÉLY
Inhoudsopgave
Accord Culturel entre les Pays-Bas et la Grèce
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
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